Décret du 14 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des forêts <BR>

J.O. 217 du 17 septembre 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Décret du 14 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des forêts

NOR : AGRF0401645D

Par décret en date du 14 septembre 2004, M. Stéphane Richard, technicien principal forestier, est nommé membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts en qualité de représentant des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement, en remplacement de M. Jean-Claude Grandjean-Perrenoud.